Jérôme Roux


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Roux (Jérome, Marcel, Maurice)
adjudant-chef, génie
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000048385339(source JORF)
nomination
11 Novembre 202311/11/2023
De: Jérôme ROUX
Objet:
représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la Jeunesse
ORGANISATIONS
CGT-PJJ -
Groupe:
Comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF2131734A(source BOMJ)
nomination
20 Octobre 202120/10/2021
De: Jérôme ROUX
Objet:
représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la Jeunesse
ORGANISATIONS
CGT-PJJ -
Groupe:
Comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF2122269A(source BOMJ)
nomination
29 Juillet 202129/07/2021
De: Jérôme ROUX
Objet:
représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
ORGANISATIONS
CGT-PJJ
Groupe:
Comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF2028036A(source BOMJ)
nomination
08 Octobre 202008/10/2020
De: Jérôme ROUX
Objet:
représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la Jeunesse
ORGANISATIONS
CGT-PJJ
Groupe:
Comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1928592A(source BOMJ)
nomination
14 Octobre 201914/10/2019
De: Jérôme ROUX
Objet:
représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la Jeunesse
ORGANISATIONS
CGT-PJJ
Groupe:
Comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1921593A(source BOMJ)
nomination
26 Juillet 201926/07/2019
De: ROUX Jérôme
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Haute Garonne - Ariège - Hautes Pyrénées
Pour la C01ifédération générale du travail - Protection judiciaire de la jeunesse (CGT PJJ)
D Titulaires
Groupe:
Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Haute-Garonne – Ariège – Hautes-Pyrénées
JUSF1912218A(source BOMJ)
désignation
12 Avril 201912/04/2019
De: ROUX Jérôme
Objet:
dans leurs fonctions de conseillers du commerce extérieur de la France
3° A l'étranger
SINGAPOUR
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2016-07-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000033052637(source JORF)
renouvellement
20 Août 201620/08/2016
De: ROUX (Jérôme, Maurice, Jacques)
Objet:
notaire associé
notaire
JORFTEXT000027845322(source JORF)
nomination
17 Août 201317/08/2013
De: ROUX (Jérôme, Maurice, Jacques)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Laurent SIGAL, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Laroque-Timbaut (Lot-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="47"
JORFTEXT000027845322(source JORF)
cessation de fonction
17 Août 201317/08/2013
De: ROUX (Jérôme)
Objet:
dans leurs fonctions de conseillers du commerce extérieur de la France
3° A l'étranger
SINGAPOUR
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2013-07-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000027843052(source JORF)
renouvellement
15 Août 201315/08/2013
De: ROUX (Jérôme)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
SINGAPOUR
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000022818880(source JORF)
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Jérôme ROUX
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Tarascon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Tarascon"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Roux (Jérôme)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Singapour
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2007-07-01"
JORFTEXT000017574148(source JORF)
nomination
05 Décembre 200705/12/2007
De: Roux (Jérôme, Maurice, Jacques)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Francescas (Lot-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="47"
JORFTEXT000000466427(source JORF)
nomination
31 Janvier 200731/01/2007
De: Jérôme Roux
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Tarascon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2009-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Tarascon"
suppleant
JORFTEXT000000265586(source JORF)
désignation
22 Décembre 200522/12/2005
De: Roux (Jérôme)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Singapour
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000256617(source JORF)
nomination
15 Septembre 200415/09/2004
De: Roux (Jérôme)
université Grenoble-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000228308(source JORF)
nomination
03 Novembre 200203/11/2002
De: Jérôme Roux
Objet:
assesseurs au tribunal pour enfants de Tarascon au lieu de Toulon
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Tarascon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Tarascon"
suppleant
JORFTEXT000000217435(source JORF)
désignation
22 Janvier 200222/01/2002
De: Jérôme Roux
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Toulon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2002-01-01"
date_fin="2005-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Toulon"
suppleant
JORFTEXT000000222983(source JORF)
désignation
28 Décembre 200128/12/2001
De: Roux (Jérôme)
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Tarascon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_fin="2001-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Tarascon"
suppleant
JORFTEXT000000203923(source JORF)
désignation
25 Janvier 199825/01/1998
De: Roux (Jérôme, Pierre)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
IV. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
MATERIEL
Rattachés au contingent 1990/02
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1991-03-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000172796(source JORF)
nomination
28 Juin 199128/06/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.